Les ouvrages de la bibliothèque de l’INHA sont prêtés pour un mois aux établissements français et pour deux mois aux établissements étrangers.
Dans les deux cas, la prolongation est possible une fois pour quinze jours, lorsque l’établissement le demande avant la date de retour.
Tous les ouvrages de la bibliothèque prêtés au titre du PEB sont sous la responsabilité de la bibliothèque emprunteuse :
- durant la communication au lecteur, le prêt à domicile est interdit, l’ouvrage doit rester dans l’enceinte de la bibliothèque emprunteuse et sous surveillance pendant sa consultation ;
- pour le retour du document, l’établissement emprunteur s’engage à bien protéger l’ouvrage avec du papier bulle et un carton rigide.
En cas de manquement, l’INHA facture à l’établissement emprunteur tout ouvrage perdu ou dégradé et se réserve le droit de ne plus prêter de documents à l’établissement n’ayant pas respecté ces conditions.